Mentions Légales

Informations Légales :
Intersport Sporting Location
Patrick CASTAGNE
Place du 8 Mai
65 120 LUZ SAINT SAUVEUR

Webmaster
iGrafy
Julien LE ROUX
Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir

Déclaration CNIL
en attente de numéro (déclaration en cours de traitement)

Hébergeur
OVH
140 Quai du Sartel
59 100 ROUBAIX

Article L341-1 du Code de la propriété intellectuelle :
Le producteur d'une base de données, entendu comme la personne qui prend l'initiative et le risque des investissements correspondants, bénéficie d'une protection du contenu de la base lorsque la constitution, la vérification ou la présentation de celui-ci atteste d'un investissement financier, matériel ou humain substantiel. Cette protection est indépendante et s'exerce sans préjudice de celles résultant du droit d'auteur ou d'un autre droit sur la base de données ou un de ses éléments constitutifs.

Propriété intellectuelle :

Les textes et les éléments graphiques, leur présentation et leur assemblage figurant dans ce site sont la propriété exclusive de  Intersport Sporting Location Patrick CASTAGNE et des auteurs concernés. Ils constituent des oeuvres et sont protégés en tant que telles par les règles relatives à la propriété intellectuelle. L'utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur. Toutes les ressources contenues dans ce site, textes, visuels et illustrations (schéma, dessins, photographies et animations informatiques) sont communiqués à titre purement informatif et ne peuvent en rien engager la responsabilité de l'éditeur.

Art. 34 de la loi « Informatique et Liberté » :
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, envoyer un mail à l'adresse suivante: Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir

Liens hypertexte :

Le présent site propose des liens vers des sites sur lesquels Igrafy et  Intersport Sporting Location  Patrick CASTAGNE n'exercent aucun contrôle. Igrafy et Intersport Sporting Location  Patrick CASTAGNE dégagent toute responsabilité quant au contenu de ces sites.